Mentions légales

Mentions Légales

Propriété et Responsabilité Éditoriale

Le présent site est la propriété de SCEA Les Groies :

  • Capital social : 314 044,98 euros

  • Immatriculation : RCS de Saintes sous le numéro 392 514 774

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 392 514 774

  • Siège social : Les Groies, 17150 Saint-Bonnet-Sur-Gironde

  • Directeur de publication : Jean-Marie Bossis

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par la société Oxatis.

Pour plus d'informations : www.oxatis.com

Propriété Intellectuelle

Le site Internet, sa structure, ainsi que les textes, images, animations, savoir-faire, dessins et graphismes sont la propriété exclusive de Pack E-commerce.

Toute reproduction, totale ou partielle, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est prohibée au sens de l'article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives collectées sur ce site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro [A compléter].

Données Nominatives

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données sont traitées de manière automatisée et ne seront pas utilisées à d'autres fins que celles mentionnées ci-dessous :

  • Confirmation de commande par courrier électronique

  • Envoi d'offres commerciales

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez de droits d'opposition (article 26), d'accès (articles 34 à 38) et de rectification (article 36) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez nous contacter pour :

  • Rectifier, compléter, mettre à jour ou supprimer vos informations personnelles

  • Vous opposer à leur conservation ou à leur communication

Exercice de ces droits :

  • Par email : [à compléter]

  • Par courrier : 4 Les Groies, 17150 Saint-Bonnet-Sur-Gironde